REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal le
Jeudi 07 décembre 2023 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
1. Compte-Rendu des commissions
2. Définition des zones d’accélérations des énergies renouvelables (EnR)
3. Subvention exceptionnelle en aide aux pompiers humanitaires
4. Transfert de la compétence de l’eau potable (EP) d’Elbeuf-en-Bray au SAEPA du Bray Sud
5. Fermeture de poste ATSEM 2ème classe et Ouverture de poste ATSEM 1ère classe
6. SDE76 – Avant-projet 2024 : Rue Charles Gervais et Impasse du Vieux Château
7. SDE76 – Avant-projet 2024 : Route de Songeons
8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’année 2022
9. Délégation des admissions en non-valeurs des créances de faible montant
10. Fermeture du poste et ouverture de poste d’adjoint technique territorial en temps non complet
11. Informations diverses